Conseil communautaire

Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 06 février 2020, à 18h00. Les conseils sont ouverts au public.

Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

Ordre du jour du conseil :

Finances :

• Affectation des résultats 2019 – Reprise anticipée des résultats
• Vote des taux de fiscalité directe 2020
• Subventions 2020
• Budgets primitifs 2020

Ressources humaines :

• Mise à jour du tableau des emplois
• Dérogation aux travaux règlementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
• Compte-Epargne Temps – Evolution des conditions d’utilisation
• Agents en contrat de droit privé au sein du SPIC eau et assainissement : Définition des conditions d’évolutions salariales (négociation annuelle, grille d’avancement…)

Développement économique/habitat :

• Evolution du dispositif « Clé accession » (Prêt à 0% communautaire)
• Atelier artisanal de Kéraël – Détermination du loyer
• Labellisation Base VTT Ouest Cornouaille – Convention
• Randonnée – Circuits PR – Modification de tracés et inscription au PDIPR
• Office de tourisme – Convention 2020

Environnement déchets / Eau / Assainissement :

• Adhésion de la communauté de communes du Pays Bigouden Sud au VALCOR
• Avenants aux conventions d’occupation des dômes des châteaux d’eau de Kervignac (Douarnenez ) et de la Croix Neuve (Le Juch)
• Avenant N°2 au contrat de délégation du service public d’eau potable du Syndicat des Eaux du Nord Cap Sizun
• Convention de facturation et de recouvrement des redevances et taxes Assainissement Collectif (Commune de Poullan sur Mer)
• Demande de raccordement au réseau d’adduction en eau potable et participation par fonds de concours – Fixation d’une durée de validé de 6 mois

Administration générale :

• Convention Territoriale Globale (CTG) – CAF du Finistère / Conseil départemental du Finistère-Douarnenez communauté / Communes de Douarnenez, Poullan sur mer, Pouldergat, Kerlaz et Le Juch
• Modification des statuts du SIOCA (syndicat intercommunautaire Ouest Cornouaille aménagement)