Conseil communautaire le 30 septembre

Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 30 septembre 2021 à 18h.

Conseil ouvert au public (10 personnes maximum).

Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

Consultez les vidéos du Conseil en cliquant-ici

ORDRE DU JOUR

Affaires générales – finances – marchés publics :
• Taxe sur les surfaces commerciales – TASCOM – Fixation du coefficient multiplicateur pour 2022
• Admission en non-valeur – Budgets Douarnenez Communauté
• Douarnenez Habitat – Garantie d’emprunt « au vu et au su du contrat » – Opération « Jules Verne »
• Régularisation sur amortissement – Budget Développement Economique
• Bâtiments à vocation économique de Pouldavid – Location – Assujettissement à la TVA
• Convention financière avec la ville de Douarnenez pour l’école de musique – Année 2021
• Mise à disposition du personnel CAF au multi accueil – Participation financière 2021
• Décisions modificatives
• Lancement du marché public pour la mise en prestation de missions de pôle « production et de maintenance » du SPIC
• Contrat territorial de relance et de transition écologique Ouest Cornouaille-Odet (CRTE)
• Modification des statuts de Quimper Cornouaille Développement – Désignation de 2 nouveaux représentants

Ressources Humaines :
• Mise à jour du tableau des emplois

Développement économique/habitat :
• Bâtiments à vocation économique de Pouldavid – Location temporaire – ADNP QUAD FILMS
• Bâtiments à vocation économique de Pouldavid – Location temporaire – Ville de Douarnenez
• Requalification de la cité de Kermarron à Douarnenez – versement de subvention à Douarnenez habitat-prorogation de la convention – Avenant n°2
• Convention de partenariat 2021 – Réseau TYNEO
• Adoption du PCAET « plan, climat, air, énergie territorial » 2021-2026

Environnement déchets/eaux et assainissement
• Proposition de levée de la garantie quadriennale – Abonné PDC 06857.01
• Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable des communes de Douarnenez, Kerlaz, Le Juch et Pouldergat
• Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif des communes de Douarnenez, Kerlaz et Poullan-sur-Mer
• Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service DSP de l’assainissement collectif sur la commune du Juch
• Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service DSP de l’eau potable du syndicat des Eaux du Nord Cap Sizun
• Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif de Douarnenez Communauté
• Rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés