Conseil communautaire le 16 décembre

Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 16 décembre 2021 à 18h.

Conseil ouvert au public (10 personnes maximum).

Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

ORDRE DU JOUR

Affaires générales – Finances – Marchés publics :
• Rapport quinquennal sur les attributions de compensation 2016-2020
• Montant définitif des attributions de compensation pour l’année 2021
• Dotation de solidarité communautaire 2021
• Fonds de concours 2021 sur le fonctionnement de la piscine communale 2020– Ville de Douarnenez
• Fonds de concours 2021 – Travaux de voirie 2021
• Subventions ULAMIR, MJC Centre social Ti An Dud – Convention Participation financière – 2021
• Provisions comptables pour créances douteuses
• Taux de versement mobilités pour l’exercice 2022
• Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement 2022
• Décisions modificatives
• Promotion de la langue bretonne – Signature de la Charte Ya d’ar brezhoneg avec l’Office Public de la Langue Bretonne (OPLB)

Développement économique/habitat :
• Manager de commerce – Recrutement
• Office de Tourisme du Pays de Douarnenez – Travaux d’aménagement – Demande de subvention DETR
• Convention d’adhésion au SDEF pour le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Environnement déchets /Eaux et Assainissement/Voirie :
• Tarification de main d’œuvre et matériel de voirie 2022
• Tarifs TUD BUS 2022
• Redevance d’enlèvement des Ordures Ménagères – Tarifs 2022
• Modification des statuts de OUESCO
• Tarifs eau et assainissement 2022
• Tarifs de prestations Eau et assainissement 2022
• Tarifs de redevance Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) 2022
• Amélioration de la qualité des eaux de baignade sur la plage du Ris – Travaux d’aménagement en zones humides