Conseil communautaire le 27 janvier 2022

Le Conseil communautaire se tiendra dans les locaux de Douarnenez Communauté le jeudi 27 janvier 2022 à 18h.

Conseil ouvert au public (10 personnes maximum).

Retrouvez les délibérations des précédents conseils communautaires en cliquant-ici.

ORDRE DU JOUR

Finances/marchés – Affaires générales – RH :

• Débat d’Orientation Budgétaire (DOB) 2022
• Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
• Décision de procéder à la révision libre de l’attribution de compensation Voirie
• Versement d’une subvention d’équilibre au budget Développement économique pour l’année 2021
• Débat sur la Protection Sociale Complémentaire
• Dispositif “ Jobs été pour mineurs” – Demande de subvention
• Ypodo, application de signalement et de communication – Convention de partenariat avec Les Sentinelles du Web (GingerForge) à Douarnenez

Développement économique/habitat/Gens du voyage :

• Règlement de l’aire des gens du voyage – Modification
• Etude pré-opérationnelle en vue de la future Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : autorisation au Président à lancer l’étude pré-opérationnelle
• Fichier commun de la demande locative du Finistère – Adhésion et participation (2022-2024)
• Programmation logements locatifs sociaux 2022 (Orientations 1 et 3 du PLH)
• PLU de Douarnenez – Modification simplifiée n°3 – Avis
• Office de Tourisme du Pays de Douarnenez Travaux d’aménagement – Demande de subvention DETR
• Réhabilitation d’un site industriel – ZI de Pouldavid – Douarnenez – Aménagement du bâtiment A – Démolition de bâtiments vétustes – Demande de subvention DETR

Environnement déchets / Transitions / Eaux et Assainissement :

• Travaux d’assainissement-bassin versant du Ris-restructuration des réseaux – Demande de subvention DETR