Délibérations

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Conseil du 25 novembre 2021 : Procès verbal > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 99 : Projet d'aire de covoiturage et arrêt de transport collectif à Menez Peulven Douarnenez > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 98 : Modification du règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite enfance > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 97 : Contrat de prévoyance - Révision de la participation employeur > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 96 : Mise à jour du tableau des emplois > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 95 : Décisions modificatives budget > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 94 : Dispositif Pass commerce et artisanat - avenant de prolongation > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 93 : Avenant de prolongation de la convention de partenariat développement éco entre la Région Bretagne et Douarnenez Communauté > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 92 : Désignation des dimanches travaillés en 2022 > Conseil du 25 novembre 2021, délibération 91 : Convention cadre d'action foncière 3eme PPI > Conseil du 30 septembre 2021 : Procès verbal > Conseil du 30 septembre 2021, délibération 90 : Motion de soutien à la création d'une filière audiovisuelle à Douarnenez >