Délibérations

562 Résultats

Conseil du 26 janvier 2023 : Procès verbal > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 8 : Validation du Projet Alimentaire Territorial (PAT) > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 7 : Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer - Travaux d’effacement des réseaux basse tension, éclairage public et communications électroniques - Convention de maîtrise d’ouvrage unique > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 6 : Requalification de la ZA de Kéraël – Poullan sur Mer - Travaux d’effacement et de mise en conformité du réseau d’éclairage public - Convention de mandat avec la Commune de Poullan sur Mer > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 5 : Délégation du Droit de Préemption Urbain au Président de Douarnenez Communauté > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 4 : Délégation du Droit de Préemption Urbain aux communes > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 3 : Institution du Droit de Préemption Urbain > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 2 : Renouvellement du conseil de gestion du parc marin d’Iroise – Désignations > Conseil du 26 janvier 2023, délibération 1 : Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) > Conseil du 15 décembre 2022 : Procès verbal > Conseil du 15 décembre 2022, délibération 148 : Voeux de soutien Salah Hamouri > Conseil du 15 décembre 2022, délibération 147 : Tarifs redevance Ordures Ménagères 2023 >